CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL

1. Définitions.

1.1 "STELLAR" désigne Stellar Information Technology Pvt. Ltd. dont le siège social est situé à 205, Skipper Corner, 88, Nehru Place, New Delhi, Inde 110019.

1.2 Un "ordinateur compatible" est un ordinateur doté du système d'exploitation et de la configuration matérielle recommandés dans la documentation.

1.3 " Ordinateur " désigne un dispositif virtuel ou physique qui reçoit des informations sous forme numérique ou similaire et les traite pour obtenir un résultat spécifique sur la base d'une séquence d'instructions, y compris, mais sans s'y limiter, les ordinateurs de bureau, les ordinateurs portables, les tablettes, les appareils mobiles, les appareils de télécommunication, les appareils connectés à Internet et les produits matériels capables d'exécuter une variété de logiciels de productivité, de divertissement ou d'autres applications logicielles.

1.4 "Client" désigne vous et toute personne morale qui a acheté le logiciel et pour le compte de laquelle il est utilisé, par exemple et, le cas échéant, votre employeur.

1.5 " Nombre autorisé " signifie un (1), sauf indication contraire, en vertu d'une licence valide (par exemple, une licence de volume) accordée par Stellar®.

1.6 " Logiciel " désigne (a) toutes les informations avec lesquelles cet Accord est fourni, y compris, mais sans s'y limiter : (i) tous les fichiers du Logiciel et autres informations informatiques ; (ii) toute logique de script propriétaire intégrée dans les formats de fichiers exportés ; (iii) les images, sons, cliparts, vidéos et autres travaux regroupés avec le Logiciel Stellar ou mis à disposition par Stellar sur le site Web de Stellar pour être utilisés avec le Logiciel Stellar et non obtenus auprès de Stellar par le biais d'un service distinct (sauf indication contraire dans ce Service) ou auprès d'une autre partie (" Fichiers de contenu ") ; (iv) les documents et fichiers écrits connexes (" Documentation ") ; et (v) toutes les versions et copies modifiées, ainsi que les mises à niveau, les mises à jour et les suppléments de ces informations mis à la disposition du Client par Stellar à tout moment dans la mesure où ils ne sont pas fournis dans le cadre de conditions distinctes (collectivement, les " Mises à jour ").

1.7 “Nombre d'utilisations" signifie un certain nombre de fois que le client peut utiliser le logiciel dans le cadre du type de licence " Paiement à l'utilisation ".

2. OCTROI D'UNE LICENCE ; DROITS DE PROPRIéTé

Droit d'utilisation du Logiciel : Sous réserve des conditions générales du présent Accord, Stellar accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, révocable et limitée pour accéder au Logiciel et à la Documentation et les utiliser sur un seul ordinateur ou poste de travail à un seul bureau à des fins personnelles (si vous êtes un consommateur) ou à des fins commerciales internes (si vous êtes un utilisateur professionnel), sous réserve des conditions générales énoncées ci-dessous. Les clients doivent utiliser l'édition Technicien de la licence s'ils utilisent le logiciel pour fournir des services professionnels ou payants à des tiers (particuliers ou Business) et/ou à des fins commerciales.

3. TYPES DE PERMIS

3.1 Logiciel d'évaluation/version d'essai : Le logiciel est fourni avec ou sans clé de licence, que vous pouvez télécharger gratuitement sur le site web de Stellar®. Le logiciel ne peut être installé qu'à des fins de démonstration, d'évaluation et de formation ; aucune autre utilisation n'est autorisée. Le logiciel d'évaluation ou la version d'essai du logiciel peut être distribué librement à condition que le paquet de distribution ne soit pas modifié. Aucune personne ou société ne peut facturer la distribution de la version d'essai sans l'autorisation écrite du détenteur des droits d'auteur.

3.2 Licence d'abonnement : Pour le Logiciel disponible sur la base d'un abonnement (" Licence d'abonnement "), le Client ne peut installer et utiliser la Licence d'abonnement que sur le nombre autorisé d'ordinateurs compatibles pendant la Durée de la licence. Sous réserve du nombre autorisé d'ordinateurs pour la Licence d'abonnement, le Client accepte que Stellar puisse modifier le type de Logiciel (tels que les composants spécifiques, les versions, les plateformes, les langues, etc.) compris dans la Licence d'abonnement à tout moment et ne sera pas responsable envers le Client de quelque manière que ce soit pour un tel changement. L'accès permanent à une licence d'abonnement nécessite une connexion Internet récurrente pour activer, renouveler et valider la licence. Si Stellar ne reçoit pas le paiement récurrent de l'abonnement ou n'est pas en mesure de valider la licence périodiquement, le logiciel peut devenir inactif sans autre avis jusqu'à ce que Stellar reçoive le paiement ou valide la licence.

3.3 Licence à vie :Pour le logiciel disponible à vie (? licence à vie ?), lors de l'enregistrement, le client bénéficie une licence non exclusive d'utilisation du logiciel pour une période maximale de 10 ans sur le même ordinateur avec la même configuration et le même système d'exploitation compatible avec le logiciel. Si le matériel informatique ou le logiciel est modifié pendant la durée de la licence et n'est pas compatible avec la version initialement achetée, le client peut être amené à acheter en plus la version mise à jour du logiciel.

3.4 Paiement à l'utilisation : Pour le logiciel, qui est disponible sous la forme d'une licence avec paiement à l'utilisation, le client est facturé pour chaque utilisation du logiciel sous la forme de chiffres d'utilisation. Le client peut utiliser le logiciel o? il veut et comme il veut, mais l'utilisation est limitée aux chiffres d'utilisation achetés.

4. LE SOUTIEN DU LOGICIEL.

Le soutien n'est offert qu'aux clients titulaires d'une licence pour une période d’un an à compter de la date d'achat. Les questions relatives à l'installation et à l'utilisation du logiciel doivent être envoyées par courriel, qui recevra généralement une réponse dans les 24 heures ouvrables. Le soutien technique gratuit est offert pendant 1 an à compter de la date d'achat. Si votre licence dure plus d'un an, vous pouvez bénéficier du soutien technique moyennant un supplément. Le soutien payant ne peut être acheté que pour une licence à vie, jusqu'à un maximum de 2 ans. Stellar® n'assistera plus les clients pour les demandes de soutien liées au logiciel après 3 ans à compter de la date d'achat.

5. LA PROPRIéTé INTELLECTUELLE.

Le Logiciel et toutes les copies reconnues faites par le Client sont la propriété intellectuelle de Stellar et appartiennent à Stellar. La structure, l'organisation et le code source du Logiciel sont des secrets commerciaux précieux et des informations confidentielles de Stellar. Le Logiciel est protégé par la loi, y compris, mais sans s'y limiter, par les lois sur les droits d'auteur des états-Unis et d'autres pays, ainsi que par les dispositions des traités internationaux. Sauf mention expresse dans le présent document , cet Accord n'accorde au Client aucun droit de propriété intellectuelle sur le Logiciel. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés sont réservés par Stellar®.

6. RESTRICTIONS ET EXIGENCES.

6.1 Avis de propriété. Toute copie autorisée du Logiciel (y compris, sans limitation, la Documentation) effectuée par le Client doit contenir les mêmes avis de copyright et autres avis de propriété qui apparaissent sur ou dans le Logiciel.

6.2 Obligations d'utilisation. Le client s'engage à ne pas utiliser le logiciel d'une manière autre que celle autorisée dans le présent contrat et à ne pas l'utiliser d'une manière incompatible avec la conception ou la documentation.

6.3 Pas de modifications. Le client ne doit pas modifier, adapter, manipuler, traduire ou créer des ?uvres dérivées du logiciel ou de la documentation ; combiner ou fusionner toute partie du logiciel ou de la documentation avec tout autre logiciel ou documentation ; référencer ou utiliser autrement le logiciel pour développer un logiciel (y compris des routines, des scripts, du code ou des programmes) qui a des caractéristiques fonctionnelles, des expressions visuelles ou d'autres caractéristiques similaires à celles du logiciel afin de concurrencer Stellar ; publier des tests de performance ou d'évaluation des performances ou des analyses relatives au logiciel, sauf avec le consentement écrit préalable de Stellar ;

6.4 Pas d'ingénierie inverse. Le client n'a pas le droit de faire de l'ingénierie inverse, de décompiler, de désassembler ou de tenter de découvrir le code source du logiciel de Stellar®. Toutefois, cette clause ne s'applique pas au code source de 'FFmpeg' et 'Qt'.

6.5 Pas de dégroupage. Le Logiciel peut contenir plusieurs applications et composants, donner accès à plusieurs cha?nes en ligne Stellar®, soutenir plusieurs plateformes et langues, et être fourni au Client sur plusieurs supports ou en plusieurs copies. Néanmoins, le Logiciel est développé et fourni au Client en tant que produit unique destiné à être utilisé en tant que produit unique sur des ordinateurs comme autorisé dans le présent document. Sauf indication contraire dans la Documentation, le Client n'est pas tenu d'installer tous les composants du Logiciel, mais il n'est pas autorisé à dégrouper les composants du Logiciel pour les utiliser sur différents ordinateurs.

6.6 Le client ne supprimera pas, n'effacera pas, n'oblitérera pas, ne masquera pas ou n'altérera pas les avis de droits d'auteur ou autres avis d'identification de produit ou de droits de propriété, les sceaux ou les étiquettes d'instruction imprimés ou estampillés sur le logiciel ou la documentation, apposés à ceux-ci ou ?encodés ou enregistrés dans le logiciel ou la documentation, ou ne préservera pas tous les avis de droits d'auteur et autres avis de propriété dans toutes les copies que la société fait du logiciel et de la documentation ;

6.7 Le client n'exécutera pas ou n'exploitera pas le logiciel dans un environnement informatique en nuage, basé sur Internet ou un environnement informatique à la demande similaire, sauf si cela est expressément autorisé par la lettre de subvention de la Société ou les définitions des droits sur les produits applicables.

6.8 Pas de transfert. Le client ne louera pas, ne vendra pas, ne concédera pas de sous-licence, ne cédera pas ou ne transférera pas ses droits sur le logiciel (y compris, mais sans s'y limiter, les logiciels obtenus par téléchargement sur le Web) et n'autorisera pas la copie de toute partie du logiciel sur l'ordinateur d'une autre personne ou entité, sauf si cela est expressément autorisé dans le présent document.

7. LE DROIT D'AUTEUR/LA PROPRIéTé.

Le client reconna?t que tous les droits de propriété intellectuelle du Logiciel et de la Documentation, o? que ce soit dans le monde, sont détenus par Stellar® ou lui sont concédés sous licence. Les droits qui vous sont accordés sur le Logiciel font l'objet d'une licence (et non d'une vente), et vous n'avez aucun droit sur le Logiciel ou la Documentation autre que le droit de les utiliser conformément aux termes de la présente Licence. Le Logiciel, son code source et la Documentation sont la propriété de STELLAR aux fins de la fourniture de la Licence et sont protégés par le droit d'auteur et d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Stellar® conserve à tout moment l'ensemble des droits, titres et intérêts, y compris les droits de propriété intellectuelle, relatifs au Logiciel ou à la Documentation.

8. LOGICIEL EMBARQUé

8.1 Le client reconna?t que les licences associées à ce logiciel embarqué sont fournies. Le logiciel faisant l'objet de la présente licence comprend des composants tiers faisant l'objet d'une licence selon leurs propres conditions ("logiciel embarqué"), comme indiqué ci-dessous.

8.1.1 Note FFmpeg. Le logiciel utilise l'application vidéo FFmpeg et les bibliothèques associées. FFmpeg est une marque déposée de Fabrice Bellard, le créateur du projet FFmpeg (http://www.ffmpeg.org). Stellar® ne revendique aucun droit sur FFmpeg. FFmpeg est sous licence GNU Lesser General Public Licence et peut être distribué et/ou modifié selon les termes de cette licence. Le client peut télécharger le code source< ici.>

8.1.2 Avis Qt®. Stellar dispose d'une licence de développement pour "Qt for Application Development" qui permet au client de redistribuer et d'accorder des sous-licences avec le logiciel de Stellar pour un usage interne uniquement. Qt est une marque enregistrée de The Qt Company Ltd. et/ou de ses affiliés et est utilisée en vertu d'un accord de licence par The Qt Company Ltd. et/ou ses affiliés.

8.2 NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE DU PRéSENT ACCORD, LE LOGICIEL INTéGRé EST FOURNI PAR LES DéTENTEURS DES DROITS D'AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS "EN L'éTAT". TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITé MARCHANDE ET D'ADéQUATION à UN USAGE PARTICULIER, EST REJETéE. EN AUCUN CAS LA FONDATION OU LES CONTRIBUTEURS NE SERONT RESPONSABLES DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPéCIAUX, EXEMPLAIRES OU CONSéCUTIFS (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, L'APPROVISIONNEMENT EN BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D'UTILISATION, DE DONNéES OU DE BéNéFICES, OU L'INTERRUPTION DES ACTIVITéS), QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THéORIE DE LA RESPONSABILITé, QU'IL S'AGISSE D'UN CONTRAT, D'UNE RESPONSABILITé STRICTE OU D'UN DéLIT CIVIL (Y COMPRIS LA NéGLIGENCE OU AUTRE), RéSULTANT DE QUELQUE MANIèRE QUE CE SOIT DE L'UTILISATION DE CE LOGICIEL, MêME S'ILS ONT éTé AVISéS DE LA POSSIBILITé DE TELS DOMMAGES."

8.3 Nonobstant toute disposition contraire du présent contrat, le client n'a aucun droit sur le code source du logiciel de Stellar® et/ou sur son utilisation.

9. GARANTIES.

Le Logiciel de Stellar® (à l'exclusion des supports sur lesquels il est distribué) et tous les sites Web et services liés à Stellar sont fournis au Licencié "EN L'éTAT" et "TELS QUE DISPONIBLES" et Stellar et ses fournisseurs et concédants de licence ne donnent AUCUNE GARANTIE quant à leur utilisation ou à leur performance. Stellar et ses fournisseurs et concédants ne font AUCUNE GARANTIE OU REPRéSENTATION (expresse ou implicite, que ce soit en vertu de la loi, de la common law, de la coutume ou autre) concernant quelque sujet que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, la qualité, la disponibilité, la performance ou la fonction du Logiciel de Stellar ou de tout autre site Web ou service de Stellar ; la qualité ou l'exactitude de toute information obtenue ou disponible par le biais de l'utilisation du Logiciel de Stellar ou de tout autre site Web ou service de Stellar ; les déclarations ou garanties selon lesquelles l'utilisation du Logiciel sous licence ou des sites web ou services Stellar connexes sera ininterrompue ou toujours disponible (que ce soit en raison de pannes d'Internet ou autres), exempte d'erreurs, de virus ou d'autres composants nuisibles, ou fonctionnera sur ou avec un matériel, une plate-forme ou un logiciel particulier ; la non-violation des droits de tiers , la qualité marchande, l'intégration, la qualité satisfaisante ou l'adéquation à un usage particulier, sauf et uniquement dans la mesure o? toute garantie ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable dans la juridiction du Détenteur de licence.

10. LA PROTECTION DES DONNéES.

Vous comprenez qu'en utilisant le Logiciel sous licence, vous consentez et acceptez la collecte et l'utilisation de certaines informations vous concernant et votre utilisation du Logiciel sous licence conformément à la Politique de confidentialité de Stellar. En outre, vous acceptez et consentez à ce que Stellar puisse récupérer, utiliser, transférer, traiter et conserver des informations relatives à votre compte et à tout appareil ou ordinateur connecté sous ce compte afin de vous fournir le Logiciel de Licence et toutes les fonctionnalités qu'il contient. Les informations récupérées par Stellar lorsque vous utilisez le Logiciel sous licence peuvent également comprendre des informations techniques ou de diagnostic relatives à votre utilisation, qui peuvent être utilisées par Stellar pour le soutien, l'amélioration et le perfectionnement des produits et services de Stellar. Pour plus d'informations, veuillez lire l'intégralité de notre politique de confidentialité à l'adresse "https://www.stellarinfo.com", dans la section Politique de confidentialité. Vous comprenez et acceptez en outre que ces informations puissent être transférées aux états-Unis, en Inde et/ou dans d'autres pays à des fins de stockage, de traitement et d'utilisation par Stellar®, ses Affiliés et/ou leurs prestataires de services. Par la présente, vous acceptez et consentez à ce que Stellar et ses affiliés et concédants de licence puissent récupérer, utiliser, transférer, traiter et conserver ces informations de bureau et de compte afin de fournir et d'améliorer ces fonctionnalités ou services.

11. LA CONNECTIVITé INTERNET ET LA PROTECTION DES DONNéES.

11.1 Connexions automatiques à Internet. Le Logiciel peut amener l'ordinateur du Client à se connecter automatiquement à Internet et à communiquer avec le site Web de Stellar ou le domaine de Stellar sans préavis à des fins telles que la validation de la licence et la fourniture d'informations, de caractéristiques ou de fonctionnalités supplémentaires au Client. Sauf indication contraire dans les sections 11.2 à 11.5, les dispositions suivantes s'appliquent à toutes les connexions automatiques à Internet par le biais du Logiciel :

11.1.1 Chaque fois que le logiciel se connecte à Internet et communique avec un site web de Stellar®, que ce soit automatiquement ou à la demande expresse de l'utilisateur, la Politique de confidentialité s'applique. La Politique de confidentialité de Stellar® permet le suivi des visites sur le site web et aborde en détail la question du suivi et de l'utilisation de cookies, de balises web et de dispositifs similaires.

11.1.2 Chaque fois que le logiciel se connecte à Stellar via Internet, certaines informations sur le client sont récupérées et transmises par le logiciel à Stellar conformément à la politique de confidentialité en ligne de Stellar, qui peut être consultée dans la section Politique de confidentialité de Stellar.

11.1.3 Lorsque le Client accède au Service en ligne Stellar ou qu'il active ou se connecte au Logiciel, des informations supplémentaires telles que l'identifiant, le nom d'utilisateur et le mot de passe du Client peuvent être transmises à Stellar et stockées par Stellar conformément à la Politique de confidentialité et aux Conditions d'utilisation supplémentaires de ce Service en ligne Stellar.

11.1.4 Stellar peut, sauf si la loi applicable l'interdit, (a) envoyer des messages transactionnels au Client pour faciliter le Service en ligne Stellar ou l'activation ou l'enregistrement du Logiciel ou du Service en ligne Stellar, ou (b) s'engager dans le marketing de produit pour fournir des informations sur le Logiciel et d'autres produits et services Stellar en utilisant des informations qui comprennent, mais sans s'y limiter, la version de la plateforme, la version du Logiciel, le statut de la licence et la langue.

11.2Mises à jour. Le Logiciel peut amener l'ordinateur du Client à se connecter automatiquement à Internet (de façon sporadique ou périodique) pour (a) vérifier si des Mises à jour sont disponibles pour téléchargement et installation sur l'ordinateur, et (b) notifier à Stellar® les résultats des tentatives d'installation.

11.3 Activation. Le Logiciel peut exiger que le client (a) obtienne une clé d'activation du logiciel Stellar®, (b) active ou réactive le Logiciel, (c) enregistre le Logiciel, ou (d) valide la propriété. Cette exigence peut entra?ner la connexion de l'ordinateur du client à Internet lors de l'installation, du démarrage et périodiquement par la suite. Une fois connecté, le Logiciel récupère et transmet des informations à Stellar®. Le Logiciel ou le client peut également recevoir des informations de Stellar® relatives à la licence, à l'abonnement ou à la propriété du client. Stellar® peut utiliser ces informations pour détecter ou empêcher une utilisation frauduleuse ou non autorisée qui n'est pas conforme à une licence, un abonnement ou une propriété valide. Le fait de ne pas activer ou enregistrer le Logiciel, de ne pas valider l'abonnement ou la propriété, ou la détection par Stellar d'une utilisation frauduleuse ou non autorisée du Logiciel peut entra?ner une fonctionnalité limitée, l'inopérabilité du Logiciel, ou la résiliation ou la suspension de l'abonnement ou de la propriété.

11.4 Utilisation de services en ligne. Le Logiciel peut amener l'ordinateur du Client à se connecter automatiquement à Internet sans préavis supplémentaire et à intervalles réguliers pour faciliter l'accès du Client au contenu et aux services fournis par Stellar® ou par des tiers. En plus, le Logiciel peut se connecter automatiquement à Internet sans préavis supplémentaire pour mettre à jour les documents téléchargeables de ces services en ligne afin que ces services soient immédiatement disponibles même lorsque le Client n'est pas en ligne.

11.5 Certificats numériques. Le logiciel utilise des certificats numériques pour aider le client à identifier les fichiers téléchargés (par exemple, les applications et/ou le contenu) et les éditeurs de ces fichiers. Par exemple, Stellar® utilise des certificats numériques pour aider le client à identifier l'éditeur des applications Stellar. L'ordinateur du client peut se connecter à Internet au moment de la validation d'un certificat numérique.

12. LIMITATION DE LA RESPONSABILITé

En aucun cas Stellar ou ses fournisseurs ne pourront être tenus responsables de dommages spéciaux, accessoires, indirects ou consécutifs de quelque nature que ce soit (y compris, mais sans s'y limiter, les dommages pour perte de bénéfices, interruption d'activité, perte d'informations commerciales ou autre perte pécuniaire) résultant de l'utilisation ou de l'incapacité à utiliser le Produit Logiciel ou de la fourniture ou de l'absence de fourniture de services de soutien, même si Stellar a été informée de la possibilité de tels dommages. En tout état de cause, l'entière responsabilité de Stellar® en vertu de toute disposition sera limitée au montant effectivement payé par vous pour le logiciel de Stellar® ou à un montant égal à cinq dollars américains, le montant le plus élevé étant retenu.

13. RéSILIATION

Si le Client enfreint le présent CLUF et ne remédie pas à cette infraction dans les 30 jours calendaires suivant la demande de Stellar, Stellar peut résilier le présent CLUF, après quoi tous les droits accordés au Client prendront immédiatement fin, y compris, mais sans s'y limiter, la licence accordée au Client pour l'utilisation du Logiciel, qui sera également révoquée. En plus, lors de la résiliation, le Client doit retourner toutes les copies du Logiciel sous licence à Stellar ou certifier par écrit que toutes les copies du Logiciel sous licence ont été détruites, et si le Client ne le fait pas, Stellar aura le droit d'intenter une action en équité pour obtenir des dommages-intérêts.

14. JURIDICTION ET DROIT

14.1 Le présent CLUF est régi et interprété conformément au droit substantiel de l'état de Delhi (Inde). Les tribunaux de Delhi (Inde) ont une compétence exclusive pour tout litige découlant des termes et conditions du présent CLUF et vous acceptez la compétence des tribunaux de Delhi (Inde).

14.2 Le présent CLUF n'est pas régi par les règles de conflit de lois d'une quelconque juridiction ni par la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises, dont l'application est expressément exclue.

15. GéNéRALITéS

15.1 La présente licence constitue la déclaration complète de l'accord entre les parties sur ce sujet et remplace tous les autres accords, commandes, accords et arrangements antérieurs.

15.2 Les exclusions de garantie et les limitations de responsabilité survivront à la résiliation du présent CLU, quelle qu'en soit la cause ; toutefois, cette survie n'implique ni ne crée aucun droit de continuer à utiliser le logiciel sous licence après la résiliation du présent CLU.

15.3 Le Licencié n'est pas autorisé à expédier, transférer ou exporter le Logiciel sous licence vers un pays quelconque, ni à utiliser le Logiciel sous licence d'une manière interdite par les lois applicables en matière de contr?le des exportations, y compris, sans s'y limiter, la loi américaine sur l'administration des exportations, les restrictions ou les règlements (collectivement, les "Lois sur l'exportation"), dans la mesure o? elles s'appliquent. Tous les droits d'utilisation du Logiciel sous licence sont accordés sous réserve du respect par le Titulaire de la licence des Lois sur l'exportation, et tous ces droits prendront fin si le Titulaire de la licence ne respecte pas les Lois sur l'exportation.

15.4 Stellar® se réserve tous les droits qui ne sont pas expressément accordés au Licencié par le présent CLUF. Tous les droits sont réservés par Stellar® en vertu des lois sur les droits d'auteur de l'Inde et/ou d'autres pays.

15.5 Il n'y a pas de tiers bénéficiaires des promesses, engagements ou déclarations faites par Stellar® dans le présent document.

15.6 Toute renonciation par STELLAR à un manquement de votre part à la présente licence ne constitue pas ou ne contribue pas à une renonciation par STELLAR à tout autre manquement ou manquement futur à la même disposition ou à toute autre disposition de la présente licence.

15.7 Le présent CLUF constitue l'intégralité de l'accord entre vous et Stellar® et remplace toutes les représentations, discussions, promesses, communications, accords, compréhensions, publicités et arrangements antérieurs ou contemporains concernant le logiciel de Stellar®. Le présent CLUF est contraignant pour et en faveur des parties et de leurs successeurs et ayants droit autorisés.

15.8 Le présent CLUF ne peut être modifié, amendé ou changé que par une lettre signée par un représentant reconnu de Stellar®.